Mentions légales

Site réalisé entièrement par l’Association des Assistantes Maternelles du Talmondais.
Statut : association à but non lucratif régie par la loi 1901.
Adresse : Mairie de Talmont, 85440 Talmont St Hilaire
Personne responsable du site à contacter : Mlle Doncieux Natacha

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Informatique et libertés :
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à l’association soit par courrier, soit par email.
Droit d'auteur :
Le site de l’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais ainsi que tout logiciel, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par l’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais à cet effet.
L’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
 
Responsabilités :
La société décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de l’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement. Cependant l’Association des Assistantes du Maternelles du Talmondais se réserve le droit de supprimer ou d'annuler tout contenu qu'il juge inapproprié et, en cas d'abus, de mettre un terme à l'inscription des contrevenants.

Qualité des informations diffusées :
Nous nous efforçons d’offrir sur notre site web une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.

Absence de garantie :
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Contenu interdit :
IL EST STRICTEMENT INTERDIT AUX ADHÉRENTES DE L’ASSOCIATION DES ASSISTANTES MATERNELLES DU TALMONDAIS DE PUBLIER SUR LEUR SITE : ‘WWW.LESPETITSPOUSSINSTALMONDAIS.FR’, TOUT CONTENU, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QUI SERAIT CONTRAIRE AUX LOIS ET RÈGLEMENTS, À L’ORDRE PUBLIC, AUX BONNES MŒURS, OU NUISANT OU PORTANT ATTEINTE AUX DROITS D’UN TIERS, TEL QUE NOTAMMENT UN CONTENU :
- DIFFAMATOIRE, INJURIEUX, CALOMNIEUX, INSULTANT OU DÉGRADANT,
- DISCRIMINATOIRE, RACISTE, XÉNOPHOBE, HOMOPHOBE OU INCITANT À LA HAINE,
- PORNOGRAPHIQUE, PÉDOPHILE, INCITANT AU TOURISME SEXUEL, INDÉCENT, OBSCÈNE OU CONTENANT DES SCÈNES DE NUDITÉ,
- PUBLICITAIRE, COMMERCIAL OU PUBLIÉ DANS UN BUT COMMERCIAL OU PROFESSIONNEL, SANS L'ACCORD PRÉALABLE ET ÉCRIT DE L'ÉDITEUR,
- VIOLENT, CHOQUANT OU CONSTITUTIF D'UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ DE TOUTE PERSONNE OU TOUT BIEN ; - CONTRAIRE À LA DIGNITÉ HUMAINE,
- FAVORISANT OU INCITANT TOUTE ACTIVITÉ OU ENTREPRISE CRIMINELLE, DÉLICTUELLE, ILLÉGALE OU DOMMAGEABLE,
- CONSTITUANT UNE CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'UN TIERS, NOTAMMENT REPRODUISANT OU REPRÉSENTANT UNE ŒUVRE DE L'ESPRIT SANS L'AUTORISATION DE SON AUTEUR OU PROPOSANT UNE TELLE REPRODUCTION OU REPRÉSENTATION,
- CONTENANT DES DONNÉES NOMINATIVES RELATIVES À UNE PERSONNE TIERCE, TELLES QUE NOTAMMENT NUMÉRO DE TÉLÉPHONE OU ADRESSE, OU INCITANT LES AUTRES UTILISATEURS À COMMUNIQUER DE TELLES DONNÉES,
- CONTENANT L'IMAGE D'UNE PERSONNE QUI N'A PAS DONNÉ SON AUTORISATION POUR UNE TELLE PUBLICATION,
- PORTANT ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE D'UNE PERSONNE, SANS SON AUTORISATION.